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Arrest des inquisiteurs, ordinaire, et députés. Inquisition contre le père G. Malagrida, jésuite, Acte public de foi, Lisbonne, 20 septembre 1761. Traduit du portugais
Santo ofi cio da inquisição dos reinos de Portugal
Hachette BNF
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Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maîtres doreurs, argenteurs, damasquineurs, ciseleurs et enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre et laiton, de cette ville de Paris
Charles IX
Hachette BNF
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REVUE DROIT ET SOCIETE N 91 - 2015 - LES STYLES JUDICIAIRES. UNE ANALYSE COMPAREEDESOBEISSANCE ET NO, LES STYLES JUDICIAIRES. UNE ANALYSE COMPARÉEDÉSOBÉISSANCE ET NON-RESPECT DES NOR
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Librairie générale de droit et de jurisprudence
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Ligue de défense contre les chemins de fer, Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 103 du Code de commerce
Dominique Delahaye
Hachette BNF
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Recueil de jurisprudence sur les tarifs différentiels appliqués aux transports par chemin de fer, précédé d'une notice historique sur l'état de la question
Amédée Marc
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Mémoire pour messire G.-F. Bonnet, marquis de Sainte-Foy, appelant et intimé, contre Elisabeth Tricot, se disant veuve en premières noces de milord Bourk, intimée et appelante
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Indispensable guide-manuel du voyageur en chemin de fer, Dispositions légales et réglementaires, moyens propres à faire valoir les droits du voyageur
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Entre administration et politique / Michel Debré (1912-1948) : du service de l'Etat à l'entrée au fo, Michel Debré, 1912-1948
Jérôme Perrier, Michel Debré
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