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Les locations en meublé 2023
Fabrice Longevialle (de)
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Code des patentes pour l'an VII, avec un tableau alphabétique, indiquant les commerces, arts et professiosn assujettis à ce droit et le tarif de ces droits
Gaston Milhaud
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Le droit des contrats en schémas
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Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880, Loi du 21 juillet 1856 sur les contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur
COLLECTIF
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Le nouveau projet de loi communale, cantonale et départementale et la loi électorale du 31 mai 1850
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Traité des intérêts des créances, suivant les loix & usages observés
Le Camus d'Houlouve
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Les indispensables du droit pénal spécial, A jour au 1er septembre 2023
Khalidja El-Mahjoubi
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Guide des pactes d'actionnaires et d'associés 2022/2023
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