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pour « l'arabe du futur ».
Thèse de doctorat. De la Condition du fonds provincial, en droit romain, Du Rôle et des attributions du conseil de famille, en droit français. Faculté de droit de Paris
Henri Langlois
Hachette BNF
24,00 €
signes distinctifs et distribution. de la création du produit commercial à la no, de la création du produit commercial à la notoriété de la marque de l'entreprise
Philippe Bessis
Librairie générale de droit et de jurisprudence
37,10 €
De l'execution de l'article trois de l'edit du Roy du mois d'avril 1679, pour le rétablissement des etudes de droit canonique et civil à l'Université d'Orléans
, , , ,
Hachette BNF
9,50 €
Projet de réforme de la loi sur les faillites, tiré du Questionnaire du comité de la réforme de la législation sur les faillites
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Édit du Roy, du mois de decembre 1607, contenant l'ordre, la fonction et les droits, de l'office de grand voyer et de ses commis
France
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Casier judiciaire et de la loi du 5 août 1899, Faculté de droit de Dijon, 26 juillet 1900
Université de Bourgogne. UFR de droit et science politique, J. Collardot
Hachette BNF
18,00 €
Questions de droit, de jurisprudence et d'usage des provinces de droit écrit, du ressort du Parlement de Paris, mises en ordre alphabétique. 5e édition
Simon Mallebay de La Mothe
Hachette BNF
33,00 €
Le numérique au service du renouvellement de la vie politique, [actes de la journée d'études décentralisée du 4 novembre 2016 organisée à montpellier par l'afdc et le cercop]
Éric Sales
IUV
19,00 €