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pour « l'effet louise ».
Traités du cautionnement et des transactions livre III titres XIV et XV du Code civil
Louis-Vincent Guillouard
Hachette BNF
32,00 €
Ordonnance portant règlement concernant les nouvelles écoles royales militaires
Louis XVI, France
Hachette BNF
9,50 €
Faits qui ont influé sur la cherté des grains en France et en Angleterre
Louis-Paul Abeille
Hachette BNF
11,50 €
Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers de la ville et banlieue de Paris, par le roy Charles IX
Charles IX, Louis XIV
Hachette BNF
11,50 €
Ordonnance portant règlement sur le service aux batteries, corps-de-garde d'observation, et signaux établis sur les côtes
Louis XVI, France
Hachette BNF
9,50 €
Privilèges accordez aux ouvriers demeurans dans les galleries du Louvre
Henri IV, Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Édict, declaration et arrest, portans ampliation et pouvoir aux huissiers et sergens d'exploicter, par tout le royaume, nonbstant la distinction des ressorts où ils sont establis
Louis XIII, Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Privileges accordez aux maitres patissiers-oublayers de la ville, faubourgs et banlieue de Paris
Louis XIV, Charles IX
Hachette BNF
16,50 €