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pour « spain jo last disappear ».
Copie de la procédure commune à Babeuf et co-accusés prévenus de conspiration contre, la sûreté intérieure et extérieure de la république
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Décret du 13 novembre 1899 portant réorganisation des régiments de spahis algériens, Extrait du Journal militaire, 2e semestre 1899, no 36
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Jugement statue sur la validité de la procédure instruite contre G. Babeuf, cinquante-trois de ses co-accusés : séance du 25 brumaire an V
XXX
Hachette BNF
9,50 €
REVUE DROIT ET SOCIETE N 91 - 2015 - LES STYLES JUDICIAIRES. UNE ANALYSE COMPAREEDESOBEISSANCE ET NO, LES STYLES JUDICIAIRES. UNE ANALYSE COMPARÉEDÉSOBÉISSANCE ET NON-RESPECT DES NOR
COLLECTIF
Librairie générale de droit et de jurisprudence
56,00 €
Instruction no 36 relative à l'exécution de la loi du 25 novembre 1808, et du règlement impérial du 21 décembre suivant
XXX
Hachette BNF
9,50 €
De la Responsabilité non solidaire des co-locataires en cas d'incendie, commentaire de la loi du 5 janvier 1883 modifiant l'art. 1737 du Code civil
CLEMENT-H
Hachette BNF
10,90 €
Pétition no 212 ayant pour objet de signaler des irrégularités qui auraient existé, dans une instruction judiciaire dirigée contre le sieur Libri
Mélanie Libri
Hachette BNF
16,00 €
mariage et conjugalité - essai sur la singularité matrimoniale, THÈSE RÉCOMPENSÉE PAR LE PRIX CHOUCRI CARDAHI 2011 DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES MO
Benoît de Boysson
Librairie générale de droit et de jurisprudence
60,00 €