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pour « l'arabe du futur ».
Ordonnance du roi du 21 décembre 1761, concernant le corps royal de l'artillerie
Louis XV
Hachette BNF
13,90 €
1807-2007, Bicentenaire du Code de Commerce : la transformation du droit commercial sous ..., Hors collection Dalloz
Cour de Cassation, Institut André Tunc
Dalloz
70,00 €
Procès du Progressif cauchois. Cour d'assises de la Seine-Inférieure Audience du 22 aout 1849
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Le Monument du vénérable Jean-Baptiste de La Salle, à Rouen fête du 2 juin 1875
Joseph Chantrel
Hachette BNF
21,50 €
Exposé des motifs du Code Pénal présenté au Corps législatif. les orateurs du gouvernement
XXX
Hachette BNF
14,90 €
Le scrutin de liste. Modifications à l'article 14 du décret réglementaire du 2 février 1852
Beaucaire
Hachette BNF
9,50 €
Du projet de loi sur les protêts, séance du 16 mars 1885
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Règlement du 18 février 1772, concernant l'habillement, l'équipement, et l'armement du corps de la Gendarmerie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €