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pour « di rollo temps palanquine ».
De la procédure criminelle devant le jury, ou Traité pratique de la présidence des cours d'assises
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Thèse pour la licence : acte public soutenu le lundi 24 février 1840,
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Obligations des émigrés, familles des condamnés, leurs ayants droit, envers ceux de leurs créanciers
Jean Bonpar de Mélignan
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De la condition légale des sociétés étrangères en France et des rapports avec leurs actionnaires
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Livret d contenant quarante feuillets
impr. de E. Mons
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Jugement du Tribunal criminel du département du Tarn, du 3 Avril 1793, l'an second de la République
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Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence
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Les fondements constitutionnels de la liberté de la communication audiovisuelle, Approche comparative entre les grands modèles dans l'union européenne
Pierre Roujou de Boubée
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