Rayons
1849
Droit général
36
Droit public
1
Droit pénal
90
Droit privé
16
Droit international
21
Droit de l'Union européenne
4
Droit immobilier - Urbanisme - Construction
4
Droit environnement - Transport - Rural - Energie
3
Droit des assurances
1
Droit notarial
1
Droit de l'éducation
Date de parution
Prix
2100 résultats pour « l'effet louise ».
Lettres patentes du roy, portant continuation aux ecclésiastiques, de rachepter pendant cinq années, les biens de leurs bénéfices qui ont esté cy-devant vendus et aliénez
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi de 29 octobre 1820, annotée, portant règlement sur le service de la gendarmerie
LOUIS XVIII
Hachette BNF
18,50 €
Declaration du Roy faite a messieurs de la Court de Parlement, sur son voyage
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy, portant attribution de la qualité et fonction d'esleu aux commissaires examinateurs, seconds advocats et procureurs du Roy alternatifs et confirmation des exemptions de tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne 1761
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du roi du 15 mai 1758, concernant les milices garde-côtes de Languedoc
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 14 janvier 1634, portant suppression des trente vendeurs de foin, bois et charbon à Paris, et imposition de douze deniers sur la busche, outre les anciens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er janvier 1747, portant règlement général concernant les hôpitaux militaires
Louis XV
Hachette BNF
14,90 €