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pour « lavit beth peu sau ».
Factum pour demoiselle Marie Petit, fille majeure, défenderesse, contre demoiselle, Claire Michel, soeur et héritière du feu sieur Michel, demanderesse
de Lacoursière
Hachette BNF
9,50 €
Traité du jeu. Volume 1, où l'on examine les principales questions de droit naturel et de morale
Jean Barbeyrac
Hachette BNF
28,50 €
l'article 45 de la constitution du 4 octobre 1958, rationalisation de la navette parlementaire et équilibre des pou voirs constitutionnels
Michel Désiré Pierre
Librairie générale de droit et de jurisprudence
30,60 €
Placet administratif. Observations sommaires relativement aux dernières dispositions à cause de mort, de feu M. Charles-Thomas. Paysan-Lafosse
Henri Paysan-Lafosse
Hachette BNF
9,50 €
Dissertation qui prouve que le franc-aleu ne peut être admis sans titre dans la coutume de Vitry
XXX
Hachette BNF
17,00 €
Chacun est son avocat. 16e édition, Formulaire de tous les actes que l'on peut passer sous seing privé
Léopold
Hachette BNF
21,50 €
Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux, que l'on peut passer sous seing-privé. 9e édition
Léopold
Hachette BNF
23,90 €
Du Droit à l'affouage, partage par feu, commentaires pratiques des lois du 19 avril 1901, et du 26 mars 1908
Georges Huguet
Hachette BNF
9,50 €