Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « plenel pour les musulmans ».
Le droit public en schémas, A jour au 15 février 2024
Frank Zerdoumi
Editions Ellipses
26,00 €
Les procédures de la criminalité organisée devant la cour de cassation
Maxime Tessier
L'Harmattan
20,00 €
Les Assurances sur la vie et la Cour de cassation en 1888 -1908
Joseph Lefort
Hachette BNF
9,50 €
Droit romain : recours contre les jugements. Droit français : Cour de cassation en matière civile
Bardot
Hachette BNF
19,50 €
Cour d'appel de Bordeaux. Projet de loi sur les circonstances très atténuantes
E Olive
Hachette BNF
9,50 €
Declaration portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années les biens, de leurs benefices qui ont esté cy devant vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du Roy pour faire payer par les acquéreurs de son domaine, soit à perpétuité, ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy
France
Hachette BNF
9,50 €
Droit des marchés publics, 2ème édition, Une présentation de l'ensemble des obligations qui pèsent sur les collectivités publiques lors de la passation de marchés publics
Christophe Lajoye
Gualino
26,50 €