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pour « fell mark structure synthesis ».
Petit droit pratique et populaire. Testament olographe, notions principales et formules, simple mémoire
Marc Thévenin
Hachette BNF
10,90 €
Recueil de jurisprudence sur les tarifs différentiels appliqués aux transports par chemin de fer, précédé d'une notice historique sur l'état de la question
Amédée Marc
Hachette BNF
17,50 €
Journal encyclopédique des huissiers. Tome 2. Partie 1, se rattachant par des renvois aux articles de l'Encyclopédie des huissiers
Marc Deffaux
Hachette BNF
14,90 €
Abus de droit ou conflit de droits
Marc Desserteaux
Hachette BNF
9,50 €
Encyclopédie des huissiers ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine, et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative. Tome 6
Marc Deffaux
Hachette BNF
50,00 €
Encyclopédie des huissiers ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine, et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative. Tome 4
Marc Deffaux
Hachette BNF
36,00 €
La biométrie saisie par le droit public, Étude sur l'identification et la localisation des personnes physiques
Marc Sztulman
Librairie générale de droit et de jurisprudence
58,00 €
Le droit à, étude de législation française
Marc Pichard
Économica
55,00 €