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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
Essai sur la non-rétroactivité des lois
Miltiade C. Théodosiadès
Hachette BNF
22,00 €
Thèse : Incapacité du mineur non émancipé
Guillemain
Hachette BNF
20,00 €
Impôt des non-résidents personnes physiques
Alexandre De Munck, Thomas Vermer
Larcier
107,00 €
De quoi le Covid est-il le nom ?
François OST
ACADEMIE ROYALE
7,00 €
Les aspects juridiques de la lutte contre la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) au Sénégal
Fatou Diouf
L'Harmattan
41,00 €
Édict du Roy du 4 may 1621, attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers, pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets contribuables aux tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 4 mars 1625, pour la descharge des souffrances faictes sur les comptes des receveurs, des tailles, pour la jouyssance des 12 deniers et 6 deniers pour livre, attribuez aux commissaires
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 4 may 1621, attribuant aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers, pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets, contribuables
France
Hachette BNF
9,50 €