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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
Les aspects juridiques de la lutte contre la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) au Sénégal
Fatou Diouf
L'Harmattan
41,00 €
Déclaration du 4 mars 1625, pour la descharge des souffrances faictes sur les comptes des receveurs, des tailles, pour la jouyssance des 12 deniers et 6 deniers pour livre, attribuez aux commissaires
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 4 may 1621, attribuant aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers, pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets, contribuables
France
Hachette BNF
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Édict du Roy du 4 may 1621, attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers, pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets contribuables aux tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
REVUE DROIT ET SOCIETE N 91 - 2015 - LES STYLES JUDICIAIRES. UNE ANALYSE COMPAREEDESOBEISSANCE ET NO, LES STYLES JUDICIAIRES. UNE ANALYSE COMPARÉEDÉSOBÉISSANCE ET NON-RESPECT DES NOR
COLLECTIF
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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De l'ordre maçonnique de Misraïm - depuis sa création jusqu'à nos jours, de son antiquité, de ses luttes et de ses progrès, depuis sa création jusqu'à nos jours, de son antiquité, de ses luttes et de ses progrès
Marc Bedarride
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Humain non-humain, Repenser l'intériorité du sujet de droit
Géraldine Aïdan, Danièle Bourcier
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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Droit de la non-discrimination : de l'égalité à l'inclusion
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