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pour « cherche et trouve géant ».
Décret du 4 juillet 1853, portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière, dans l'arrondissement de Lorient
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
16,00 €
Projet de loi sur les Elections des Tribunaux et des Chambres de Commerce
Chambre de commerce et d'industrie (Chambéry)
Hachette BNF
10,90 €
Proposition de loi tendant à préciser le sens des termes origine et provenance en matière de douanes
Chambre de commerce et d'industrie Marseille-Provence
Hachette BNF
9,50 €
Règlement sur le service intérieur à bord des bâtiments de la flotte, 24 juin 1870. 2e édition
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
28,50 €
Sénatus-consulte du 4 juillet 1866 portant modification du sénatus-consulte du 3 mai 1854, qui règle la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
16,50 €
Précis des notions historiques : formation du corps des lois russes, tiré des actes authentiques
impr. de Mme Ve Pluchart et fils
Hachette BNF
19,00 €
Inégalités sociales & décolonisation, Les rééquilibrages de la nouvelle-calédonie
Centre de théorie et d'analyse du droit
Éditions l'Épitoge
39,00 €
Révision de la Charte européenne des sols du Conseil de l'Europe, 1972, Journée de l'Institut fédératif, "environnement et eau", Limoges, 17 nov. 1999
Institut fédératif de recherche Environnement et eau
Presses Universitaires de Limoges
17,00 €