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pour « Stephanie des horts ».
Des droits des communes sur les eaux de source, et de la dérivation de ces eaux par les communes. Thèse pour le doctorat
Jean-Baptiste, dit Paul Chomette
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Le travail parlementaire sous la Ve République, À jour des élections législatives de juillet 2024
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Analyse des réponses des directeurs à une circulaire ministérielle du 10 mars 1834, sur les effets du régime de ces maisons, maisons centrales de force et de correction
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Benoit Delaunay
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IA générative et professionnels du droit, Comprendre et s approprier la langue des probables
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Dictionnaire des patentes contenant le texte des lois en vigueur au 1er janvier 1891, les tarifs annexés à ces lois et la définition de chaque profession
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