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pour « teule entrez danse ».
La proportionnalité en droit fiscal, Une action régulatrice, par la structuration, dans la création de la norme fiscale
Marie-Caroline Lefebvre
L'Harmattan
53,00 €
La prise en compte de la dignité humaine dans l'enquête préliminaire, Réflexion sur la modernisation de la procédure pénale camerounaise
Simon-Pierre Hemle Djob Sotong
L'Harmattan
22,00 €
Thèmes et commentaires, L'expert dans tous ses états - 1re ed., À la recherche d'une déontologie de l'expert
Madeleine Lobe-Lobas, Jean-Paul Markus, Karine Favro
Dalloz
75,00 €
L'autonomie de la volonté dans le conflit de juridiction., PRIX GOLDMAN. PRIX DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DE L'UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS (PARIS
Carlos Alberto Arrue Montenegro
Librairie générale de droit et de jurisprudence
64,90 €
La proportionnalité dans les relations du travail. De l'exigence au principe. Volume 86, De l'exigence au principe
Benoît Geniaut
Dalloz
60,89 €
L'individu contre l'État. Volume 117, Essai sur l'évolution des recours de droit public dans l'Allemagne du XIXe siècle
Aurore Gaillet
Dalloz
70,00 €
Ordonnance du Roi concernant l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice, dans les établissements français de l'Inde
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
11,90 €
Essai sur les justices foncières étudiées principalement dans le Nord de la France : thèse pour, le doctorat
Paul Rogier
Hachette BNF
21,50 €