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Dictionnaire raisonné du droit de chasse. Tome 1, Nouveau Code des chasses suivant le droit commun de la France, de Lorraine et provinces privilégiées
Jean Henriquez
Hachette BNF
32,50 €
Nouveau manuel municipal ou Répertoire des maires, adjoints, conseillers municipaux, juges de paix, commissaires de police et des citoyens français dans leurs rapports avec l'administration. Tome 2
Nicolas Jean-Baptiste Boyard
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau manuel municipal ou Répertoire des maires, adjoints, conseillers municipaux, juges de paix, commissaires de police et des citoyens dans leurs rapports avec l'administration. 2e édition. Tome 1
Nicolas Jean-Baptiste Boyard
Hachette BNF
10,90 €
Code nouveau des rentes créées pour cession de fonds ou à prix d'argent. Livre I, Quelles rentes foncières sont féodales ou entachées de féodalité
Jean-Victor-Gabriel-Benjamin Mariette de Wauville
Hachette BNF
24,00 €
Nouveau manuel des vices rédhibitoires des animaux domestiques. 2e édition, avec leur dénomination et les délais de garantie dans lesquels l'action doit être intentée en France
P.-C. Lavenas
Hachette BNF
24,00 €
Manuel du notaire ou Instruction par demandes et réponses, sur les contrats, donations, testaments, avec des modèles d'actes d'un style nouveau
Antoine Goux
Hachette BNF
26,50 €
Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 2
Joseph Lavallée, Sylvain Lebeau
Hachette BNF
34,40 €
Le nouveau règlement européen (UE) n° 1784/2020 relatif à la signification des actes ..., État des lieux législatif et solutions/Legislative state of play and solutions
Marc Schmitz, Patrick Gielen, Guillaume Payan, Léonard Maistriaux, Mathieu Chardon, Cristian Nicolau
Bruylant Edition
87,00 €