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pour « teule entrez danse ».
Les activités sportives dans la jurisprudence européenne, Conséquences économiques de l'application de la notion européenne d'entreprise à l'organisation d'activités sportives
Johan Vanden Eynde
Anthemis
93,00 €
Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Marie-Aude Beernaert, Frédéric Krenc
Anthemis
83,00 €
Les institutions bruxelloises, Leur position dans la structure fédérale de l'etat, leur organisation, leur fonctionnement, leur financement
Patrick Vanleemputten
Anthemis
64,00 €
L'urbanisation des stations de ski face au juge administratif, Une plongée dans la fabrique de la jurisprudence en matière d'urbanisme
Oriane Sulpice
Mare & Martin
35,00 €
Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche, la France, le Royaume, Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, la Prusse, la Russie et la Turquie, avec les conventions
XXX
Hachette BNF
18,00 €
Ordonnance du Roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Procès-verbal du 22 juillet 1771 pour l'instruction de l'instance pendante par-devant le roi et, son conseil entre l'ordre des avocats et les bourgeois honorables et immatriculés de Perpignan
Louis Guillaume de Bon
Hachette BNF
16,00 €
Plaidoyer de M. de Broé avocat général prononcé devant la Cour royale de Paris, cause relative au comté de Vertus entre le Préfet de la Marne représentant le domaine de l'Etat
Jacques Nicolas de Broé
Hachette BNF
20,50 €