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pour « david weber au champ deshonneur ».
L'arbitre charitable pour éviter les procez et querelles ou du moins pour les terminer promptement, présenté au Roy, l'an 1668
Alexandre de La Roche
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Comparaison des bases de la loi de finances du 18 avril 1816, avec quelques principes applicables au budget de 1817
Pierre-Paul Lemercier
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Transparence fiscale : la directive sur la coopération administrative 1 à 8 et au-delà, Précis de droit fiscal international
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La nationalité au point de vue de la législation comparée et du droit privé humain Tome 3
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Répertoire méthodique de la législation des chemins de fer, indiquant les dispositions législatives et réglementaires insérées au Bulletin des lois
Stéphane Louis
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Code du commerce, texte, servant de supplément au procès verbal des séances du corps législatif, septembre 1807
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Supplément au répertoire de Pandectes françaises. Tome III. FAB-PRI, Nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence
André Weiss, H. Frennelet, Hippolyte-Ferréol Rivière
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Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie, Planches relatives au Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie
Louis XVI
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