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pour « di rollo temps palanquine ».
Copie de la consultation par les citoyens Cambacérès, Bigot-Préameneu, Fournel et Bonnet, Interprétation de l'article LXVI de la loi du 24 août 1793 et LXXXIII de celle du 24 frimaire an VI
Jean-Jacques Régis de Cambacérès
Hachette BNF
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L'écho des assurances terrestres et maritimes
Étienne Bourlet de La Vallée
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Aux Chambres. Révélations sur l'assasinat du duc de Berry, suivies des pièces justificatives
Charles-Ferdinand de Saint-Clair
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L'écho des assurances terrestres et maritimes
Étienne Bourlet de La Vallée
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Mémoire justificatif du droit qu'ont les femmes de la descendance du Bon Joseph Le Bègue de Germiny
Pierre-Alexandre Parrin de Sémainville
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Les coutumes et péages de Sens : texte français au commencement du XIIIe siècle
Albert Lecoy de La Marche
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Projet d'instruction sur la procédure criminelle, présenté au nom des comités de constitution
Bon-Albert Briois de Beaumez
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Traités passés entre la Compagnie Parisienne de voitures l'Urbaine et le banquier de Lamonta
Compagnie parisienne de voitures l'Urbaine
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