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pour « Les Max et Lili ».
Précis et résumé des faits et des preuves les plus importantes, pour M. le maréchal de Richelieu, contre madame de Saint-Vincent
Louis-François-Armand de Vignerot Du Plessis Richelieu
Hachette BNF
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Édict du roy du 6 mars 1626, portant création des offices de receveurs et controlleurs généraux, provinciaux triennaux des décimes, avec les gages et droicts d'iceux
Louis XIII
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Loi de finances du 30 mai 1899. La Législation des bières
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Le code général des impôts et le livre des procédures fiscales 2022, Le code des relations entre le public et l'administration
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Jurisprudence sociale Dictionnaire Pratique 2022
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Code de l'expéditeur, du transporteur et du destinataire. Délais, avaries, déchets et creux de route, d'après les auteurs les plus accrédités sur les transports
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Loi sur les récidivistes du 27 mai 1885 et règlement d'administration publique du 26 novembre 1885, suivi d'observations sur l'application judiciaire de la loi
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Bulletin des lois civiles ecclésiastiques, Journal encyclopédique du droit et la jurisprudence en matière religieuse et contentieux des cultes
Gilbert de Champeaux
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