Rayons
1848
Droit général
36
Droit public
1
Droit pénal
90
Droit privé
16
Droit international
21
Droit de l'Union européenne
4
Droit immobilier - Urbanisme - Construction
4
Droit environnement - Transport - Rural - Energie
3
Droit des assurances
1
Droit notarial
1
Droit de l'éducation
Date de parution
Prix
2099 résultats pour « l'effet louise ».
Une histoire des droits dans le monde
Jean-Louis Halpérin
"CNRS Éditions"
28,00 €
Droit civil : de la Prescription à l'effet d'acquérir : thèse pour le doctorat
Charles Dumont
Hachette BNF
20,00 €
Droit français : Quel est, quant à la prescription, l'effet de la déclaration d'absence
Anselme Batbie
Hachette BNF
9,50 €
De l'Effet ou de l'exécution des jugements dans les pays étrangers
Jean Jacques Gaspard Foelix
Hachette BNF
19,50 €
L'EFFET DE LA DÉCISION DE JUSTICE, CONTENTIEUX EUROPÉENS, CONSTITUTIONNEL, CIVIL ET PÉNAL
GEORGES F.
Anthemis
70,00 €
De l'effet ordinaire de l'inscription en matière de privilèges sur les immeubles 2e éd
VALETTE-A
Hachette BNF
17,50 €
L'effet potentiel de la Convention européenne des droits de l'homme entre personnes privées
Dean Spielmann
Anthemis
53,00 €
De l'Effet déclaratif du partage, explication de l'article 883 du Code civil
DE FOLLEVILLE-D
Hachette BNF
11,00 €