Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
343 résultats
pour « olivier clerc ».
Traité des trois puissances, maritale, paternelle et tutélaire. Tome 3. Puissance tutélaire
Olivier Jacques Chardon
Hachette BNF
31,50 €
DROIT PUBLIC ET HANDICAP - THEMES ET COMMENTAIRES, Thèmes et commentaires
Stéphane Manson, Olivier Guézou
Dalloz
70,00 €
Quand l'habiter fait sa loi, L'héritage de Johnny Hallyday
Lazzarotti Marie-Charlotte, Lazzarotti Olivier
H Diffusion
19,00 €
Droit de la preuve
Étienne Vergès, Géraldine Vial, Olivier Leclerc
Presses universitaires de France
42,00 €
La rébellion dans le procès
Catherine Puigelier, Pierre-Olivier Chaumet
Mare & Martin
33,00 €
Arrest du conseil d'Estat... pour la vente en heredité des offices de clercs commissaires, et controolleurs des aydes és lieux où il en reste a establis
Conseil d'Etat
Hachette BNF
11,90 €
Édict du 27 mars 1623, portant création en tiltre d'office formé, d'un greffier triannal, et 3 maistres clercs héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 28 juin 1627, creation en heredite, des offices de controolleurs des actes, et expeditions des greffiers, clercs de greffes, notaires, tabellions, receveurs des consignations
France
Hachette BNF
9,50 €