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pour « jacques martel voie verne ».
Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation, qui régit les différens propriétaires et usagers dans les bois
Jacques Curasson
Hachette BNF
33,00 €
Recueil pratique de législation et de jurisprudence, en matière contentieuse administrative
Jacques Hisson
Hachette BNF
30,50 €
Style universel de toutes les cours et juridictions du royaume pour faire les saisies réelles, criées, vente et distribution du prix des immeubles et offices
Jacques Gauret
Hachette BNF
31,50 €
Histoire des littératures étrangères et développement de la littérature française
Jacques Demogeot
Hachette BNF
26,00 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 1-2, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Jacques Demogeot
Hachette BNF
16,50 €
Étude historique sur la durée et les effets de la minorité en droit romain
Jacques Flach
Hachette BNF
17,50 €
Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-4
Jacques Peuchet
Hachette BNF
32,50 €
Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-8
Jacques Peuchet
Hachette BNF
32,00 €