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pour « teule entrez danse ».
Arrêt du parlement de Paris, du 28 août 1755, rendu dans la cause de L.-F.-A. du Plessis, duc de Richelieu, et des héritiers Gobert
COLLECTIF
Hachette BNF
19,00 €
Thèse de doctorat. De la Garantie en cas d'éviction dans la vente en droit romain et français, Faculté de droit de Paris, 21 janvier 1875
Georges Chastellain
Hachette BNF
20,00 €
Thèse de doctorat. De l'Augmentation et de la réduction du capital dans les sociétés par actions, Faculté de droit de Paris, 21 mars 1899
Louis Bossy
Hachette BNF
18,00 €
De la Perception du droit de mutation par décès sur l'actif net des successions, Moyen pratique et sûr d'appliquer cette mesure sans augmentation dans les tarifs
Rochard
Hachette BNF
11,00 €
Instruction ministérielle du 13 octobre 1891 relative aux obligations des hommes astreints, au service militaire et renvoyés ou maintenus dans leurs foyers
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Conférences des lois relatives au divorce, des rapports qu'elles peuvent avoir entr'elles, dans leurs dispositions, exécution et effets. Procédure et formules d'un divorce
Charles Contant
Hachette BNF
14,90 €
Instruction du 17 juin 1756, sur le service que les régimens de dragons devront faire dans les camps, qui s'assembleront pendant la présente année 1756
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
11,90 €
Le livre de tout le monde, ou Modèles de toutes sortes de sous-seings relatifs aux affaires, les plus usuelles dans l'agriculture, le commerce et l'industrie
Pierre-Théodore-Constant Martin
Hachette BNF
13,90 €