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pour « carey celle tous dons ».
La gouvernance de l'insécurité, La pénalisation du social dans une société sécuritaire
Gilbert Clavel
L'Harmattan
24,50 €
Traité de la police et de la voirie des chemins de fer et de la législation des locomotives, qui les desservent, avec un formulaire des actes prescrits à tous les fonctionnaires
N. Gand
Hachette BNF
28,00 €
Déclaration du roy du 14 aoust 1629, attribution à chacun des officiers des greniers à sel, du Royaume, de deux minots de sel pour leur provision, francs et exempts de tous droicts et frais
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Règlement pour tous les officiers, matelots et soldats des vaisseaux armez en course, sur les avances qui leur seront faites et les parts qui doivent revenir à chacun desdits officiers
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Discussion exacte de tous les tiltres & de toutes les pieces de la production du sieur Roslin,, prestre, chevecier-curé de l'église de S. Mederic . Pour servir de factum au sieur Cocquelin,
XXX
Hachette BNF
18,00 €
Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort, Cour d'appel d'Angers, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, avec le texte des lois les plus usuelles. Maine-Loire et Mayenne
Anatole Édouard Robert
Hachette BNF
23,90 €
Déclaration du 4 juillet 1622 par laquelle le duc de Rohan est déclaré criminel de lèze-Majesté, et comme tel, descheu de tous honneurs, dignitez, estats, offices, pouvoirs, gouvernemens, pensions
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 1 janvier 1618, pour la revente des offices héréditaires de regratiers, revendeurs de sel, à petites mesures et collecteurs de l'impost, en tous les greniers à sel de ce Royaume
France
Hachette BNF
9,50 €