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pour « joseph ponthus a la ligne ».
L'EXIGENCE D'EGALITE A L'EPREUVE DU DIALOGUE DES JUGES. ESSAI EN DROIT SOCIAL
Morgan Sweeney
Éditions l'Épitoge
49,00 €
La légitimation par la procédure
Luhmann, Niklas
Presses de l'Université Laval
39,20 €
Contribution a une analyse renovee de la relation de soins Essai de remise en cause du contrat medic, essai de remise en cause du contrat médical
Marion Girer
LEH éditions
75,00 €
La Perpétuité du droit d'attache au port de Rouen, indication des causes non invoquées dans, les litiges antérieurs, qui rendraient le droit d'attache essentiellement perpétuel, par A. Robert,
Auguste Robert
Hachette BNF
9,50 €
Manuel du recrutement ou Recueil des ordonnances, instructions approuvées par le Roi, Décisions ministérielles auxquelles l'éxécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu
Pierre Foucher
Hachette BNF
31,50 €
A M. le président et à MM. les membres du conseil du domaine privé du roi, formant auparavant le conseil de la maison d'Orléans
J. Pascalis
Hachette BNF
9,50 €
Le droit de la CEE., 7, Politique sociale, éducation et jeunesse, POLITIQUE SOCIALE, EDUCATION ET JEUNESSE, commentaire J. Megret
Jacques Mégret
Editions de l'Université de Bruxelles
59,49 €
Arrest du conseil d'Estat... pour la vente en heredité des offices de clercs commissaires, et controolleurs des aydes és lieux où il en reste a establis
Conseil d'Etat
Hachette BNF
11,90 €