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pour « l'arabe du futur ».
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
26,00 €
Observations sur le projet de loi, du à l'initiative de M. Bovier-Lapierre, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Ministère des travaux publics. Direction des chemins de fer. Résumé de la législation générale, des chemins de fer russes. Extrait du Bulletin du ministère des travaux publics
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy, contenant la suppression des offices de procureurs du Roy de nouvelle érection, ès jurisdictions des prévosts des mareschaux, lieutenans criminels de robbe courte et viséneschaux
Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Arrest du 6 septembre 1770, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
9,50 €
Traité des gains nuptiaux et de survie, qui sont en usage dans les païs de droit écrit, tant du ressort du Parlement de Paris, que des autres parlemens
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis
Hachette BNF
26,00 €
L'emprunt des collectivités locales et la gestion de trésorerie, Eléments de décision du recours à l'emprunt. La conclusion du contrat d'emprunt. L'exécution de l'emprunt.
Jean-François Boudet
Puits fleuri
29,00 €
Factum pour demoiselle Marie Petit, fille majeure, défenderesse, contre demoiselle, Claire Michel, soeur et héritière du feu sieur Michel, demanderesse
de Lacoursière
Hachette BNF
9,50 €