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La plume et le glaive, Les avocats nancéiens, le droit et la littérature dans la seconde moitié du xviiie siècle
Marie-José Laperche-Fournel
Beaurepaire
18,00 €
La France et les traités de commerce, Tarifs des droits de douanes applicables aux produits compris dans les conventions internationales
Émile Foucart
Hachette BNF
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Le prospectus dans les sociétés anglaises par actions, étude analytique et critique de législation, et de jurisprudence
Henry Segnitz
Hachette BNF
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Du Contrat d'emmortgagement ou vente à titre de mortgage, usité autrefois dans le pays de St-Amand
Charles Thellier de Poncheville
Hachette BNF
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Principes du droit international privé dans leur application aux privilèges, et hypothèques au point de vue du droit positif français
Michel Milhaud
Hachette BNF
24,50 €
La justice pénale internationale dans les décisions des tribunaux ad hoc, Études des Law Clinics en droit pénal international
Emanuela Fronza, Stefano Manacorda
Dalloz
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Arrêté du 20 décembre 1833, contenant règlement sur les poursuites en matière de contributions, directes dans la ville de Paris
Seine
Hachette BNF
14,90 €
Reglement du 20 decembre 1718, que le Roy veut estre observé à l'avenir dans les hôpitaux, de ses troupes
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €