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pour « teule entrez danse ».
Les Actes de l'état civil considérés dans leurs motifs, leur caractère et leur forme, ou le commentaire des lois, décrets et ordonnances qui les régissent
Auguste Addenet
Hachette BNF
29,50 €
Chambre de commerce d'Amiens. Projet de loi portant modification à la législation sur les protêts, , rapport présenté par M. Charles Labbé, dans la séance du 1er juillet 1885
Charles Labbé
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire signifié pour les sieurs Genty, Gigot et Mabille, cy-devant interessez dans la ferme, de l'Equivalent de Languedoc, contre le sieur Bourdon Desplanches, aussi cy-devant interessé
Godescart de Lisle
Hachette BNF
9,50 €
Lois des 18 et 19 juillet 1845, relatives au régime des esclaves, introduction de cultivateurs, européens, formation d'établissements agricoles dans les colonies françaises
France
Hachette BNF
49,50 €
Université de Paris. Faculté de droit. Le Mariage considéré comme contrat civil dans l'histoire, du droit français. Thèse pour le doctorat
Covillard
Hachette BNF
16,50 €
De l'Incompétence des tribunaux dans le procès du Cri des peuples, Mémoire sur l'état actuel de notre législation de la presse
CREVEL-A
Hachette BNF
13,90 €
Lois et règlements sur la police du roulage, des messageries publiques, des vélocipèdes, et des automobiles suivis de l'instruction sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Essai politique et historique sur le partage et la transmissibilité de la prorpriété territoriale, d'après le principe de la stabilité en Russie et dans quelques autres pays
F. Fleischer
Hachette BNF
16,00 €