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pour « berrouka celle peur cthulhu ».
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, Code de commerce. Lettre de change. Droit administratif. Actes reçus par les fonctionnaires publics
Anatole-Marie-Léon Baylin
Hachette BNF
9,50 €
Reponse au second memoire instructif du Pere Jean-Baptiste Girard, jesuite, Pour C. Cadiere de Toulon querellante en crimes d'enchantement contre ledit Pere Girard, querellé
Chaudon, Catherine Cadière, Théodore de Villeneuve d'Ansouis
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy sur l'élection d'un juge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris, lesquels cognoistront de tous procès et différends pour faict de marchandise
France, Charles IX
Hachette BNF
9,50 €
Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre, des troupes de sa majesté Très-Chrétienne et de sa majesté le roi de Prusse
Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Du Louage. Droit commercial. Des Associations en participation, Droit administratif. Contributions directs. Faculte de droit de Toulouse
Gaston Doat
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, Procédure Civile. De la Conciliation. Droit criminel. De la Peine des travaux forcés
Paul Bétirac
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Contrats et des obligations conventionnelles, Code de procédure civile. Des Exceptions. Code de commerce. De la Lettre de change
Régis Dessalle
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy, portant creation et augmentation d'officiers en la Cour des Monnoyes, et le reglement de leur pouvoir et jurisdiction
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €