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pour « teule entrez danse ».
Règlement du 14 mai 1896 sur l'organisation et le fonctionnement du service de la télégraphie légère, dans les troupes de cavalerie. Extrait du Journal militaire, 1er semestre 1896, no 17
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Lois et règlements sur la police du roulage, les messageries publiques, vélocipèdes et automobiles, suivis de l'instruction du 6 août 1909, sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Des Clauses de non-responsabilité et de l'assurance de la responsabilité des fautes, des moyens de s'exonérer de sa responsabilité, dans le contrat de transport par terre et par mer
Élie Boutaud
Hachette BNF
31,50 €
Nouveau plan de l'administration de la justice civile, dans lequel on propose des moyens d'assurer, au mérite seul tous les offices ou places de judicature, d'accélérer le jugement des procès
COLLECTIF
Hachette BNF
22,50 €
Thèse de doctorat. Du Rôle des esclaves et des affranchis dans le commerce en droit romain, Situation des obligataires au cas de faillite en droit français. Faculté de droit de Paris
Louis Juglar
Hachette BNF
21,50 €
De la Libre concurrence en matière de produits pharmaceutiques ou tombés dans le domaine public, Sur la propriété de remèdes dits secrets. Réponse aux Annales de la propriété industrielle
A. Pellot
Hachette BNF
14,90 €
Thèse de doctorat. Des Droits des enfants naturels légalement reconnus dans la succession, de leurs père et mère d'après la loi du 25 mars 1896. Faculté de droit de Nancy, 27 juin 1899
François Ballet
Hachette BNF
20,00 €
Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 2, les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent
Jacques Curasson
Hachette BNF
47,00 €