Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
296 résultats
pour « peggy nille ».
Les ordonnances royaux sur le faict et jurisdiction de la prévosté des marchands et eschevinage, de la ville de Paris Ausquelles ont aussi esté adjoustées plusieurs anciens statuts et ordonannces
XXX
Hachette BNF
33,00 €
Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, concernant la jurisdiction des prévost, des marchands et eschevins de la ville de Paris : du mois de décembre 1672
Stéphane Louis
Hachette BNF
19,50 €
Édict portant vente et aliénation aux Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, jusques à la somme de quatre cens mil livres de rente annuelle et perpétuelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 6 juillet 1644, création en l'Hostel de Ville de Paris, de 49 offices de commissaires, controlleurs jurés mouleurs, compteurs, cordeurs, mesureurs et visiteurs de toutes sortes de bois
Louis XIV, Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Édicts portans création et suppression de 3 offices de payeurs et controolleurs des rentes, nouvellement constituées à l'Hostel de ville de Paris sur les gabelles, novembre 1624-décembre 1625
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 25 octobre 1628, portant création des offices de commissaires receveurs héréditaires, des deniers des saisies réelles, asçavoir deux, où il y a Parlement et d'un, en chacune ville
Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy du 23 decembre 1668, portant un reglement general, de jurisdiction entre les prevost des marchands et eschevins de la ville de Lyon
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
13,90 €
Reglemens et statuts, concernans le commerce, art et fabrication des draps or, argent et soye, autres étoffes mélangées, qui se font dans la ville de Lyon et faux-bourgs d'icelle
Lyon
Hachette BNF
11,00 €