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pour « eschbach or diable ».
Droit congolais de l'enseignement supérieur, universitaire et de la recherche scientifique de 1954 à ce jour, Textes législatifs et réglmentaires compilés par dr dieudonné kalindye byanjira - à l'initiative de mgr tharcisse tshibangu tshishiku
Dieudonné Kalindye Byanjira, Tharcisse Tshibangu Tshishiku
L'Harmattan
76,00 €
L'expertise comptable judiciaire
Maurice Aydalot
Presses universitaires de France
31,07 €
Arrêt du conseil d'Etat privé du roi, du 31 mai 1706, rendu au rapport de Mr Quentin de Richebourg, par lequel A. Réveillon, donataire du roi, et C. de Tirel d'Assy ont été déboutés en cassation
Imp. de D. Jollet
Hachette BNF
9,50 €
Discours publics et éloges, auxquels on a joint une lettre où l'auteur développe le plan, annoncé dans l'un de ses discours pour réformer la jurisprudence , par M.***, avocat général
Louis-Bernard Guyton de Morveau
Hachette BNF
23,00 €
Nouveau plan de l'administration de la justice civile, dans lequel on propose des moyens d'assurer, au mérite seul tous les offices ou places de judicature, d'accélérer le jugement des procès
COLLECTIF
Hachette BNF
22,50 €
Code de commerce, collationné sur le texte officiel, annoté de la conférence des articles des codes, entre eux. Notes dans lesquelles on rapporte les lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Comparaison de la réforme du droit français de la responsabilité civile avec le nouveau Code civil roumain, 2, Comparaison de la réforme du dr français de la resp. civ avec le nouveau Code civil roumain, vol. 2
Patrice JOURDAIN (dir.), Mireille BACACHE (dir.)
IRJS
36,00 €
Le manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes. Tome 2, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte
F Sellier
Hachette BNF
47,00 €