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pour « l'arabe du futur ».
Thèse de doctorat. Droit français. Du Payement avec subrogation, Droit romain. Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Faculté de Paris, 10 juillet 1872
Clovis Bosquet
Hachette BNF
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Les gardes de Normandie, qui est un plaidoyé pour Monsieur de Guise, Par lequel est montree la justice de l'arrest du 2 Septembre 77 du Parlement des Pairs
COLLECTIF
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Code des juges de paix considérés comme officiers de police judiciaire, auxiliaires du procureur de la République et délégués du juge d'instruction
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Manuel du procureur du Roi et du substitut, ou Résumé des fonctions du ministère public Tome 1
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Guide général des faillites et banqueroutes, suivant la loi du 28 mai 1838, indiquant les droits et les devoirs du failli, du tribunal de commerce, du président de ce tribunal
CLAIRFOND-I
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Droit administratif - 1re ed.
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Le droit de la santé en schémas, Les droits du patient
Safia Bouabdallah
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Et si on parlait du justiciable du 21e siècle ?
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