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pour « laurent genefort ce qui relie ».
Dissertation sur les douaires coutumiers et autres dons, ou avantages que les coutumes attribuaient au survivant des époux sur les biens du prédécédé
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
12,90 €
Coutumes locales, tant anciennes que nouvelles, de la loy, banlieuë et échevinage d'Arras, de la cité d'Arras, de Bapaume, de l'Alleu, et de Lens
COLLECTIF
Hachette BNF
28,50 €
Loix, et constitutions du roi, lesquelles devront être observées dans les États, tant deçà, que delà des monts et cols, dans les matiéres civiles et criminelles
Sardaigne
Hachette BNF
38,00 €
Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. Tome 5. Partie 2, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit
Germain-Antoine Guyot
Hachette BNF
24,50 €
Ordonnance du Roi du 25 mars 1776, portant règlement sur l'administration de tous les corps, tant d'infanterie que cavalerie, dragons et hussards, sur l'habillement, les recrues, la discipline
Louis XVI, France
Hachette BNF
13,90 €
Code de Louis XV ou Le recueil des principaux réglemens et ordonnances du roi, tant sur la justice, police et finances que sur la juridiction ecclésiastique. Tome 1
Louis XV
Hachette BNF
33,00 €
Le transfert de biens au décès autrement que par succession en droit international privé, Le choix de la loi applicable aux institutions d'Estate planning
Esther Bendelac
Bruylant Edition
182,00 €
Sports de pleine nature et protection de l'environnement, Colloque organisé par le Centre de droit et d'économie du sport et le Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme, Limoges
Centre de droit et d'économie du sport, Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme
Presses Universitaires de Limoges
16,77 €