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pour « fell mark structure synthesis ».
Ordonnance du 20 mars 1764, concernant les différentes masses destinées à l'entretien des troupes
Louis XV
Hachette BNF
11,50 €
Qu'est-ce que le bien commun ?, Hommage à jean-marc sauvé
Laurence Marion, Bernard Stirn
Berger-Levrault
29,00 €
La protection juridique des majeurs depuis la loi du 5 mars 2007, Rupture ou continuité ?
Sandra Moulay Leroux
Presses Universitaires de Limoges
15,00 €
20 ans de la loi du 4 mars 2002, Droit des patients - quid novi ?
Bruno Py
LEH éditions
50,00 €
Le nom administrations, droit et contentieux administratifs, [actes du colloque du 20 mars 2015, Grenoble]
YOLKA P.
IUV
30,00 €
Droit(s) du bio, Actes du colloque de toulouse, 23 mars 2018, 1er marathon du droit
Hélène Hoepffner, Mathieu Touzeil-Divina
Éditions l'Épitoge
25,00 €
Revue congolaise de droit des affaires N° 5, Janvier février mars 2011
N.C.
L'Harmattan
21,50 €
LA REVALORISATION DES PARLEMENTS ?, actes du colloque du 19 mars 2010 [au Conseil d'État, Paris]
Centre d'études constitutionnelles et politiques, Institut Cujas
Société de législation comparée
25,00 €