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pour « la cantine de minuit ».
Décret du 15 juillet 1858, portant règlement sur le service spécial de la gendarmerie impériale, maritime
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
10,90 €
Décret du 4 juillet 1853, portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière, dans l'arrondissement de Lorient
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
16,00 €
Supplément au Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier
Guy Du Rousseaud de La Combe
Hachette BNF
13,90 €
Règlement sur le service intérieur à bord des bâtiments de la flotte, 24 juin 1870. 2e édition
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
28,50 €
Sénatus-consulte du 4 juillet 1866 portant modification du sénatus-consulte du 3 mai 1854, qui règle la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
16,50 €
Code de la justice pénale des mineurs 2025, annoté et commenté. 4e éd.
Philippe Bonfils, Maud Léna
Dalloz
47,00 €
Décret du 4 Juillet 1853, portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière, dans l'arrondissement de Brest
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
18,00 €
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique, 4e édition
Guy Du Rousseaud de La Combe
Hachette BNF
43,00 €