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pour « Les Max et Lili ».
Tarif général des droits des sorties et entrées du royaume, et des provinces esquelles les bureaux, ne sont établis, ordonnés être levés sur toutes marchandises et denrées, 18 Septembre 1664
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
16,50 €
Signes du roman signes de transition
Centre d'études du roman et du romanesque
Presses universitaires de France
21,03 €
Révision de la Charte européenne de l'eau du Conseil de l'Europe, 1968, [actes de la journée d'études, Limoges, 9 février 2000]
Institut fédératif de recherche Environnement et eau
Presses Universitaires de Limoges
16,80 €
Incertitude juridique, incertitude scientifique, Séminaire de l'Institut fédératif "environnement et eau", Limoges, 5 avr. 2000
Institut fédératif de recherche Environnement et eau
Presses Universitaires de Limoges
16,80 €
LA REVALORISATION DES PARLEMENTS ?, actes du colloque du 19 mars 2010 [au Conseil d'État, Paris]
Centre d'études constitutionnelles et politiques, Institut Cujas
Société de législation comparée
25,00 €
La clémence saisie par le droit, Amnistie, prescription et grâce en droit international et comparé
Mission de recherche Droit et justice
Société de législation comparée
65,00 €
Présence de l'éthique en Droit général français, [actes du colloque, 23 mai 1997, Faculté Alexis de Tocqueville de Douai]
Centre de recherche Ethique et procédures
Presses Universitaires d'Artois
9,15 €
Taxes de tonnage. Loi du 28 mars 1889 relative à Saint-Nazaire et décrets complémentaires 1890
Chambre de commerce et d'industrie (Saint-Nazaire
Hachette BNF
9,50 €