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pour « china mieville derniers jours nouveau paris ».
Quelques réflexions présentées à M. le comte de Lally-Tollendal, sur l'opinion par lui prononcée à la chambre des pairs, le 19 décembre 1815
XXX
Hachette BNF
13,90 €
Arrêt du conseil d'Etat concernant les parcs et pêcheries, qui sont sur les grêves du ressort de l'amirauté de Saint-Malo
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Procès de M. le comte de Kergorlay, suivi des motifs de refus de MM. les Pairs et Députés à Louis-Philippe d'Orléans
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Le Cri des patriotes français sur la loi des élections, Un mot d'avis à la Chambre des Pairs sur la proposition de M. le Mis de Barthélemy
Benjamin Laroche
Hachette BNF
11,90 €
Pronostic sur la loi de répression des délits de la presse en février 1822 à la chambre des pairs, 11 février 1822
Selves
Hachette BNF
9,50 €
Appel aux princes ou observations présentées à la chambre des pairs, sur la nécessité de réformer le projet de loi relatif aux biens non vendus des émigrés
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Réflexions sur l'article XX de la loi du 26 mai 1819, offertes à la méditation de MM. les pairs et députés
L. Hubert
Hachette BNF
10,90 €
Essai sur le duel et sur les lois qui le concernent, dédié à la Chambre des Pairs et à celle des Députés de France
A. de Seckendorff
Hachette BNF
9,50 €