Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « la cantine de minuit ».
Traité de la personnalité et de la réalité des lois, coutumes ou statuts, par formes d'observations. Tome 2
Louis Boullenois
Hachette BNF
38,00 €
Édit du roy, portant attribution de la jurisdiction contencieuse des causes du Domaine, et de la voyerie
France
Hachette BNF
9,50 €
Arrêt de la Cour royale de Limoges, du 27 janvier 1846 sur la question du mariage des prêtres
Toussaint-Ange Cotelle, Cour de cassation
Hachette BNF
10,90 €
Les Conventions internationales pour la protection de la propriété littéraire et artistique, et des droits de l'auteur
Alfred Germond de Lavigne
Hachette BNF
11,00 €
Traité élémentaire de législation industrielle. 6e édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation la plus récente
Paul Pic
Hachette BNF
48,00 €
Thèse de doctorat. De la Participation des particuliers à l'exercice de l'action publique, Faculté de droit de Paris
Georges Le Marchand
Hachette BNF
20,50 €
Principes de l'aide juridictionnelle, de la vérification des dépens et des frais de justice, Manuel à l'usage des concours de greffiers, directeurs de greffe et de la pratique des tribunaux
Odile Martinez Douzet
OMD FORMATIONS
12,00 €
la décentralisation de l'urbanisme, essai sur la réforme de 1983-1985
François Priet
Librairie générale de droit et de jurisprudence
41,75 €