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Thèse de doctorat. De la Condition du fonds provincial, en droit romain, Du Rôle et des attributions du conseil de famille, en droit français. Faculté de droit de Paris
Henri Langlois
Hachette BNF
24,00 €
Droits constatés. Nouveaux tarifs sur les droits de détail et sur les bières, à l'usage des employés de la régie en exécution de la loi du 19 juillet 1880
Marquant
Hachette BNF
9,50 €
Nouvelle Législation du mariage, commentaire de la loi du 21 juin 1907 et de la circulaire, du garde des sceaux du 12 juillet 1907, avec textes législatifs anciens et nouveaux. 2e édition
Chevalier-Marescq
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. De la Lésion entre personnes majeures et capables dans le droit romain, le droit coutumier et le code Napoléon. Faculté de droit de Paris, le 11 janvier 1866
Paul-Auguste
Hachette BNF
20,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : les Voies de communication. Droit français :, les Chemins de fer d'intérêt local. Thèse pour le doctorat, acte public soutenu le 25 juin 1885
Beuf
Hachette BNF
24,00 €
Thèse pour le doctorat. Étude des lois Julia et Papia Poppaea en droit romain. Situation légale, des communautés religieuses en droit français. Faculté de droit de Paris, le 15 janvier 1862
BOULLAIRE-J
Hachette BNF
19,50 €
Thèse pour le doctorat. Étude sur l'exception de dol, en droit romain. La Déclaration de guerre, et ses effets immédiats, étude d'histoire et de législation comparée. Faculté de droit de Paris
DE SAINTE-CROIX-L
Hachette BNF
26,50 €
Declaration du 20 décembre 1635, portant que les presidens, conseillers, advocats et procureur, general de sa Majesté en la Cour des Aydes de Paris, qui auront esté examinez et receus en icelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €