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pour « china mieville derniers jours nouveau paris ».
Thèse de doctorat. De Lege commissoria en droit romain. De la Propriété en général et du droit, d'accession relativement aux choses immobilières en droit français. Faculté de droit de Paris
Émile Gayot
Hachette BNF
20,00 €
Thèse de doctorat. De la Condition civile des aliénés en droit romain. Des Incapacités civiles, résultant de l'aliénation mentale en droit français. Faculté de droit de Paris, le 3 juin 1881
BOURDON-L
Hachette BNF
24,50 €
Faculté de droit de Paris. Des Droits du vendeur non payé, en droit romain. De la Résolution, de la vente pour défaut de payement du prix, en droit français. Thèse pour le doctorat
Malézieux
Hachette BNF
20,00 €
Thèse pour le doctorat. Finium regundorum en droit romain. Condition des transportés aux colonies, étude de colonisation pénale en droit français. Faculté de droit de Paris, le 2 juillet 1889
BOUTINET-A
Hachette BNF
25,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Garantie en cas d'éviction. Droit français :, Responsabilité civile des notaires. Thèse pour le doctorat, acte public soutenu le 21 décembre 1894
Bachelez
Hachette BNF
21,50 €
Édict du roy, establissement de la Chambre des Comptes de Dauphiné à l'instar de celle de Paris, creation en tiltre d'office formé d'un conseiller president, 5 conseilliers et maistres des comptes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 24e mars 1646, création de 8 offices de commissaires controlleurs jurez visiteurs, et priseurs et 2 offices de jurez jaugeurs des cendres, soutes et gravelées de Paris
France
Hachette BNF
11,00 €
Thèse de doctorat. Des Droits du vendeur non payé en droit romain. Des Droits du vendeur non payé, en cas de faillite ou liquidation judiciaire de l'acheteur, droit français. Faculté de droit Paris
Louis Hot
Hachette BNF
22,00 €