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pour « aminata sow fall ».
Au roi et à nosseigneurs les commissaires députés par arrêt de son conseil du 17 mai 1738
François Chéron
Hachette BNF
9,50 €
Le Sénat et sa légitimité - Prix de thèse du Sénat 2017 - 1re ed., L'institution interprète de son rôle constitutionnel
Benjamin Morel
Dalloz
65,00 €
Du don en avancement d'hoirie et de son imputation en cas d'acceptation de l'hérédité, par le donataire
Labbé
Hachette BNF
12,90 €
Ordonnance du Roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire d'un greffier démissionnaire, compte sommaire rendu à ses compatriotes, de son exercice judiciaire et des causes de sa démission
François-Joseph Maillot
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 9 mars 1891 sur les droits de l'époux survivant dans la succession de son conjoint
Floucaud-Pénardille
Hachette BNF
19,00 €