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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours Tome 1, recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table, introduction
Octave Gréard
Hachette BNF
33,40 €
Des Rapports du sacerdoce avec l'autorité civile, à travers les âges et jusqu'à nos jours, au point de vue légal. Tome 1
César-Auguste Horoy
Hachette BNF
33,00 €
La jurisprudence du Hainaut français, contenant les coutumes de la province et les ordonnances de nos rois dans leur ordre naturel
Antoine François Joseph Dumées, Hainaut
Hachette BNF
30,00 €
Édict du 14 janvier 1634, portant suppression des trente vendeurs de foin, bois et charbon à Paris, et imposition de douze deniers sur la busche, outre les anciens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Procès des ministres de Charles X, auteurs et signataires des fameuses ordonnances du 25 juillet, dernier acte du gouvernement des Bourbons
Jean Lions
Hachette BNF
16,50 €
Règlement en interprétation et exécution de celui du 28 mars dernier, concernant la convocation des 3 état de la ville de Paris
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs pour l'exécution, des travaux des ponts et chaussées, avec des annotations d'après le dernier état de la jurisprudence
Louis Chatignier
Hachette BNF
17,00 €
Traité théorique et pratique des ordonnances sur requête et des référés, d'après le dernier état de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence avec formules
Mérignhac
Hachette BNF
29,00 €