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pour « la conjuration des imbéciles ».
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte
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Ministère de l'Agriculture. Service de la répression des fraudes. Recueil des lois, décrets, arrêtés, et circulaires ministérielles
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Examen de la Charte dans ses articles réservés et dans quelques autres exigeant des développemens, et des modifications
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Répertoire méthodique de la législation des chemins de fer, indiquant les dispositions législatives et réglementaires insérées au Bulletin des lois
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Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens, concernans la marque et controlle des ouvrages d'or et d'argent
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Code pénal de la marine anglaise, traduit de l'anglais et publié avec des additions et des notes
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