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Thèse pour le doctorat. Des Élections municipales dans l'Empire romain en droit romain, Revision des constitutions en droit français. Faculté de droit de Paris, le 16 mars 1891 (Éd.1891)
DE BOUSQUET DE FLORIAN-H
Hachette BNF
25,50 €
Thèse de doctorat. Essai sur la tutelle des impubères dans l'ancien droit romain, De la Succession ab intestat en droit international privé. Faculté de droit de Paris, 1 juillet 1892
CHAMPCOMMUNAL-J
Hachette BNF
40,50 €
Thèse pour le doctorat. De la Légitimation en droit romain et dans l'ancien droit, Des Apports en nature dans les sociétés par actions en droit commercial. Faculté de droit de Paris
TONNELLIER-G
Hachette BNF
23,00 €
Mémoire pour Claude-François Jore contre le sieur François-Marie Arouët de Voltaire, Suivi de la lettre à Jore, datée de Cirey, 25 mars 1736 et de l'avis du Conseil, Paris, 9 juin 1736
Voltaire
Hachette BNF
9,50 €
A Monsieur le prévôt de Paris ou M. Petit de la Honville, pour juger le procès criminel, entre M. le Mal duc de Richelieu, la dame de Saint-Vincent et autres co-accusés
Vence de Saint-Vincent
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 20 decembre 1635, portant creation d'un procureur de sa Majesté et d'un greffier, en chacune ville et communauté du ressort de la Chambre des Comptes de Paris, aux mesmes fonctions
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Griefs que fournit L.-J. Cousin, marchand brasseur appellant de la sentence de séparation de corps, et de biens du Châtelet de Paris du 9 aoust 1730, contre A.-M. de la Verge sa femme, intimée
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Premier plaidoyer de M. d'Eprémesnil, conseiller au parlement de Paris, neveu de M. de Leyrit, contre le Sieur de Lally-Tolendal, curateur à la mémoire du feu comte de Lally
Jean-Jacques Duval d'Eprémesnil
Hachette BNF
11,90 €