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pour « l'arabe du futur ».
Exposé des motifs du projet de loi déposé le 21 juillet 1871 et portant abrogation du décret, de la Délégation de Tours en date du 24 octobre 1870. Réfutation de l'exposé alinéa par alinéa
Adolphe Crémieux
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. De la Condition du fonds provincial en droit romain, Du Rôle et des attributions du conseil de famille en droit français. Faculté de droit de Paris
LANGLOIS-H
Hachette BNF
24,00 €
Projet de réforme de la loi sur les faillites tiré du Questionnaire du comité de la réforme, de la législation sur les faillites, suivi d'un exposé des travaux du comité
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Recueil de declarations du Roi, arrests du Conseil, lettres patentes, d'arrests de la Cour des Aydes, intervenus en faveur des offices de conseillers, avocat du Roy et procureur en l'election de Paris
Louis XV
Hachette BNF
10,90 €
Les 100 mots de la justice
Denis Salas
Que sais-je ?
10,00 €
Projet de loi sur les sociétés. Délibération du Tribunal et de la Chambre de commerce de Nantes
Auguste-Marie-Victor Delaunay de Saint-Denis
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De la Capacité de la femme séparée de corps, loi du 6 février 1893
André Ulrich
Hachette BNF
23,00 €
Thèse de doctorat. Du contrat de cautionnement en droit romain et en droit français, Faculté de droit de Paris
Th Dufay
Hachette BNF
16,00 €