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pour « l'arabe du futur ».
Nouvelle Législation du mariage, commentaire de la loi du 21 juin 1907 et de la circulaire, du garde des sceaux du 12 juillet 1907, avec textes législatifs anciens et nouveaux. 2e édition
Chevalier-Marescq
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 20 avril 1734, portant nouvelles deffenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Factum pour messire Benoît Boihyer. Appel de la sentence des Requêtes du Palais de Dijon, du 3 septembre 1650, contre J. Perret, J. et N. Du Verne et contre P. Du Verne
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
France
Hachette BNF
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Les lois du travail 2010-2011 / lois et règlements du Québec et du Canada
Collectif
Éditions Yvon Blais
42,50 €
Nouveau code du propriétaire et du commerçant : contenant les notions du droit civil, commercial
Maussier Marbaud
Hachette BNF
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Declaration du roy du 30 janvier 1639 et arrests du Conseil donnez en consequence
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ville du Hâvre. Guide du commerce pour les opérations relatives à l'octroi, suivi du nouveau tarif
imp. de Flambard frères
Hachette BNF
11,90 €