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pour « la conjuration des imbéciles ».
LA RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS DEFECTUEUX, recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance, GRERCA
Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance
IRJS
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La fonction cachée de la monnaie face aux charges assises sur l'activité des entreprises, face aux charges assises sur l'activité des entreprises
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Presses universitaires de France
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Histoire du droit et des institutions de la Lorraine et des Trois-Évêchés (843-1789), du traité de Verdun à la mort de Charles II, 843-1451
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Carrière
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Volume 2, La motivation des sanctions prononcées en justice, Les sanctions en droit contemporain - 1re ed., Volume 2 La motivation des sanctions prononcées en justice
Gaëtan Guerlin, Dominique Fenouillet
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Traité de la législation des théâtres ou Exposé complet et méthodique des lois et de la, jurisprudence relativement aux théâtres et spectacles publics 2e édition
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