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pour « carey celle tous dons ».
Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation, qui régit les différens propriétaires et usagers dans les bois
Jacques Curasson
Hachette BNF
33,00 €
Exposé de ma réception au barreau des avocats aux Conseils du Roi et de la Cour de cassation, et réduit aux pièces seules, classées dans leur ordre chronologique
Henri Nouguier
Hachette BNF
9,50 €
Supplément au Nouveau Traité des criées, contenant en abbregé l'institution, et fondation des vingt Universitez de France et noms de docteurs connus dans le droit civil et canon
BRUNEAU-A
Hachette BNF
30,50 €
Décret du 31 aout 1891 portant règlement sur la concession des congés, et permissions dans les troupes de la marine. 2e édition
XXX
Hachette BNF
10,90 €
De la garantie et des vices rédhibitoires dans le commerce des animaux domestiques d'après, la loi du 20 mai 1838 Nouvelle édition entièrement refondue
Jean-Baptiste Huzard
Hachette BNF
26,50 €
Du concours financier extraordinaire de l'État dans l'exécution des travaux publics aux colonies, non compris l'Algérie et la Tunisie. Thèse pour le doctorat soutenue le 20 décembre 1899
Bouvard
Hachette BNF
18,50 €
Faculté de droit de Lyon. Droit romain. De l'Action pecuniae constitutae, Droit français. De la Simulation dans les donations. Thèse pour le doctorat
Philippe Bonnecarrère
Hachette BNF
20,50 €
Mémoire sur les droits de M. Aristide Ferrère à exploiter la mine de zinc de Lauquelle, située dans la commune d'Aulus, département de l'Ariège
FERRERE-A
Hachette BNF
11,00 €